Référentiel
Droits et Libertés
L’établissement ne cesse de développer les droits et libertés de chacun et chacune d’entre vous.
Un référentiel sur ce thème vient de paraître (copyright Monsieur G. BRAMI, Référentiel des Droits et Libertés 2024).
Nous y avons adhéré et nous comptons le mettre en place progressivement, accompagnés par l’auteur de ce référentiel.
Ces droits et libertés seront travaillés lors des réunions du Conseil de la Vie Sociale mais également lors de réunions avec les salariés de l’établissement, toutes catégories confondues.
Nous l’exprimerons par voie d’affichage, dans cette page internet et également dans le cadre d’échanges, notamment lors du forum de familles que nous organisons 2 fois par an.
Il s’agit de plus d’une trentaine de droits et libertés que nous allons traiter et dont vous pouvez retrouver le détail ci-dessous.
Le premier principe que nous souhaitons affirmer dans le cadre de la mise en place de ce référentiel est celui du besoin de garantir la connaissance de ces droits et de ces libertés aussi bien par les résidents, que les familles et les personnels.
C’est en ce sens que nous souhaitons véritablement avancer pour nous situer dans une parfaite adéquation et une complète adhésion à ce qui nous est demandé.
Il est bon de rappeler que les droits et libertés ne se limitent pas à être écrits mais aussi à être garantis donc appliqués.
La Conseil de la Vie Sociale, dont une des missions, pratiquement la première exprimée réglementairement, se trouve être le développement de ces droits et libertés sera informé de l’avancée de ce projet.
Référentiel des droits et libertés
Cliquez sur les icônes pour visualiser les fiches explicatives
A
ABSENCES, expression d’un droit et d’une liberté reconnus
ALIMENTATION, sécurité alimentaire et indispensable besoin d’une nutrition de qualité
ALLER ET VENIR, une liberté qui doit s’exprimer en toute circonstance
AUTONOMIE, la base d’une reconnaissance positive de la personne âgée
C
CHARTES ESSENTIELLES, nombreuses et heureuses
CIRCULER, le droit de circuler librement
CONFIDENTIALITE, le droit citoyen à la confidentialité des informations
CONSEIL DE LA VIE SOCIALE, la structure fondamentale de la démocratie institutionnelle
CONTRAT DE SEJOUR, document fondateur de la valorisation du résident
D
DEFENSEUR DES DROITS, sa présence, le besoin de respecter ses recommandations et constats
DIGNITE, un rappel à l’ordre de nature constitutionnelle
DISCRIMINATION, des réponses à apporter pour refuser toute discrimination
DROITS CIVIQUES, le nécessaire accompagnement à l’exercice des droits civiques
DYSFONCTIONNEMENT GRAVE, un impératif catégorique institutionnel
E
EFFECTIFS, essentiels à un bon fonctionnement
ENQUETE DE SATISFACTION, une expression devenue fortement imposée
ETHIQUE
F
FIN DE VIE, l’ultime respect
I
INFORMATION CLAIRE, COMPREHENSIBLE ET ADAPTEE, au coeur de la confiance mutuelle
INTIMITE, un rappel de l’être profond et de l’exigence humaine
L
LIBRE CHOIX, CONSENTEMENT ECLAIRE ET PARTICIPATION, un ensemble à bien articuler
LIENS FAMILIAUX, l’indispensable maintien des liens familiaux
LIVRET D’ACCUEIL, un document devenu légal à la base du contrat de confiance
M
MALTRAITANCES, les questionnements essentiels pour des réponses définitives
MEDICAL, le droit légitime et légal à un suivi médical
MODE DE VIE, à la base du parcours de la personne âgée
P
PARTAGE DES SAVOIRS, progressif et pédagogique
PERSONNES QUALIFIEES, une première approche de la prise de conscience du besoin d’accompagnement
PROJET D’ETABLISSEMENT ET PROJETS INDIVIDUALISES, des fonctions institutionnelles indispensables
R
REFERENTS ET MEDIATEURS, au cœur de la réussite institutionnelle
REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT, un document clé de la connaissance de l’établissement
RELIGION, droit à l’expression religieuse, son contenu, ses limites
RENONCIATION, le droit peu connu à la renonciation
V
VISITES, le besoin de l’autre